PERISSE Luc agissant au nom et pour le compte de la Société en cours de création PRODEV SUD
Numéro de dépôt :
3434327
Date de dépôt :
13/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
13/06/2016
Présentation de la marque Côté Terroirs
Déposée le 13 juin 2006 par PERISSE Luc et PRODEV SUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « Côté Terroirs »
Les déposants sont PERISSE Luc agissant au nom et pour le compte de la Société en cours de création - France et PRODEV SUD domicilié(e) 6, rue François Mauriac,84000 AVIGNON - 84000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Côté Terroirs est expirée depuis le 13 juin 2016.
PERISSE Luc a également déposé les autres marques suivantes : TERROIR'S
PERISSE Luc agissant au nom et pour le compte de la Société en cours de création - France
PRODEV SUD - 6, rue François Mauriac,84000 AVIGNON - 84000 - France
CABINET BREV&SUD - 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-01
Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29
Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498375 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, sèches et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles comestibles. ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles.
Boissons non alcoolisées à l'exception des bières, bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Vins de qualité produits dans des régions déterminées (V.Q.P.R.D.), vins mousseux de qualité produits dans des régions déterminées (V.M.Q.P.R.D.), alcools (à l'exception des eaux-de-vie), eaux-de-vie d'appellation d'origine.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires.
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